Esprit Entrepreneur
La fusion d’entreprise peut-être définie en substance comme étant, la mise en commun du patrimoine de 2 entreprises ou plus, entraînant à la création d’une nouvelle structure ou à la prise de contrôle d’une entreprise par une autre. Fort de cela notre rédaction vous livre les différents types de fusion.
Les différentes formes de fusion d’entreprise
Il y a clairement trois types de fusion, en l’occurrence la fusion-absorption, l’apport de titres et l’apport d’actif partiel, nous allons donc vous donner les différentes caractéristiques de chaque type de fusion.
1. La fusion-absorption
Il est ici question de la transmission par une ou plusieurs sociétés de leur patrimoine entier, actif et passif en totalité, à une autre société déjà bien implantée, ou nouvellement créé c’est selon.
2. La fusion par l’apport de titres
Dans ce cas, Il est question de l’apport de titres par une société X à une société Y, l’objectif de cette transaction est d’obtenir une rémunération sous forme de titres de la société X. Les deux entités sont actives sauf que l’entreprise Y, devient alors une filiale de l’entreprise X. On peut dire que la société X est investisseur dans la société Y.
3. La fusion par l’apport partiel d’actifs
Dans ce type d’opération une société X apporte à une société Y, non seulement une partie de son actif, mais également une partie de son passif. La société X reçois en contrepartie des titres de la société Y.
Ce mécanisme s’apparente à une vente dans laquelle le règlement s’effectue sous forme de cession d’actions. La société bénéficiaire Y augmente son capital du montant de l’apport initial.
Dans ce cas spécifique, le régime fiscal est plus avantageux que pour une cession.
Voilà vous avez donc là, les différents types de fusion, qu’une entreprise peut avoir à effectuer.